Mentions légales

https://vivasaone.fr est un site appartenant à la mairie de Neuville-sur-Saône.

Mairie de Neuville-sur-Saône

Adresse : place du 8 mai 1945 – 69 250 Neuville-sur-Saône

Tél. : 04 72 08 70 00

Courriel : accueil@mairie.neuvillesursaone.fr

Directeur de la publication : Éric Bellot, maire de Neuville-sur-Saône

Rédaction, animation et gestion éditoriale : équipe projet « Viva Saône »

Conception et réalisation : J’articule

Hébergement : OVH

Informations légales

L’information communiquée sur ce site est présentée à titre indicatif. Elle sera mise à jour régulièrement. Toutefois, la mairie de Neuville-sur-Saône ne peut être tenue pour responsable en cas de modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication.

D’autre part, la mairie de Neuville-sur-Saône ne peut être tenue pour responsable :

• des informations diffusées sur les sites en lien et de l’utilisation qui peut en être faite,
• des liens créés par d’autres sites vers ses propres sites. L’existence de tels liens ne signifie pas que la mairie de Neuville-sur-Saône cautionne ces sites ou leur contenu.

Pour signaler une erreur ou demander la rectification d’informations, merci de contacter la mairie de Neuville-sur-Saône par téléphone ou par courriel.

Protection des données personnelles

Aucune donnée personnelle n’est collectée, traitée ou utilisée par le site https://vivasaone.fr.

Droits d’utilisation et de reproduction

Le droit de reproduction et/ou droit de représentation des données du site web https://vivasaone.fr est exclusivement destiné à l’usage privé.

Toute autre utilisation est strictement interdite et susceptible de poursuites conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle français, des règlements nationaux et des conventions internationales en vigueur.

Logo

Le logo de https://vivasaone.fr est la propriété de la mairie de Neuville-sur-Saône. Toute reproduction totale ou partielle de cette marque sans autorisation préalable et écrite est interdite, de même que toute modification des éléments constituants (proportions, couleurs, etc.).

Droit applicable

De convention expresse entre les parties, le droit applicable aux présentes et à leurs conséquences est exclusivement le droit français, tant en ce qui concerne les règles de procédure que celles du fond.